PROTECTION DES DÉFENSEURS DES DROITS HUMAINS
Protéger celles et ceux qui défendent les droits et les libertés de tous
La défense des droits humains est un engagement essentiel à la construction d’une société juste, démocratique, pacifique et respectueuse de la dignité humaine. Pourtant, celles et ceux qui dénoncent les violations des droits fondamentaux, accompagnent les victimes, réclament la justice ou interpellent les pouvoirs publics sont parfois exposés aux menaces, intimidations, arrestations arbitraires, violences, campagnes de diffamation et représailles.
L’ACADEHLIB – Organisation Camerounaise pour la Défense des Droits de l’Homme, des Libertés et du Bien-être – considère que nul ne devrait être menacé, persécuté ou privé de ses libertés pour avoir exercé pacifiquement son droit de défendre les droits humains.
À travers son programme de protection des défenseurs des droits humains, l’ACADEHLIB œuvre à prévenir les risques, documenter les atteintes, apporter une assistance appropriée aux personnes menacées et promouvoir la reconnaissance ainsi que la protection effective du statut des défenseurs des droits humains.
Défendre les droits humains ne doit jamais constituer un motif de persécution.
1. Qui est considéré comme défenseur des droits humains ?
Un défenseur des droits humains est toute personne qui, individuellement ou collectivement, contribue pacifiquement à la promotion, à la protection et à la réalisation des droits humains et des libertés fondamentales.
La qualité de défenseur ne dépend pas nécessairement d’un statut professionnel, d’une fonction officielle, d’une appartenance associative ou d’une reconnaissance administrative.
Peuvent notamment être considérés comme défenseurs des droits humains :
- * Les membres et responsables des organisations de défense des droits humains ;
* Les militants et acteurs de la société civile ;
* Les journalistes, blogueurs et professionnels des médias qui enquêtent sur les violations des droits humains ;
* Les avocats, juristes et défenseurs de l’accès à la justice ;
* Les défenseurs des droits des femmes et des enfants ;
* Les défenseurs des droits des personnes handicapées ;
* Les défenseurs des droits des peuples autochtones et des communautés locales ;
* Les défenseurs des droits des personnes déplacées, réfugiées et demandeuses d’asile ;
* Les syndicalistes et défenseurs des droits des travailleurs ;
* Les défenseurs de l’environnement et des droits fonciers ;
* Les observateurs électoraux et les acteurs engagés pour la démocratie ;
* Les lanceurs d’alerte et les citoyens qui dénoncent pacifiquement les abus et les violations des droits fondamentaux.
La défense des droits humains est une responsabilité citoyenne qui peut être exercée par toute personne, dans le respect des principes de non-violence et des droits d’autrui.
2. Nos domaines d’intervention
L’ACADEHLIB développe des actions de prévention, de protection, d’assistance et de plaidoyer en faveur des défenseurs des droits humains.
A. Prévention des menaces et des risques
- * Identification et évaluation des risques auxquels sont exposés les défenseurs ;
* Sensibilisation aux mesures de sécurité individuelle et collective ;
* Formation à la sécurité physique, numérique et organisationnelle ;
* Élaboration de stratégies de prévention des menaces ;
* Accompagnement des défenseurs opérant dans des environnements sensibles ;
* Promotion de mécanismes d’alerte précoce.
B. Protection contre les arrestations et détentions arbitraires
- * Documentation des arrestations liées aux activités de défense des droits humains ;
* Orientation juridique des défenseurs interpellés ;
* Assistance dans la recherche d’un conseil juridique ;
* Suivi des procédures judiciaires ;
* Dénonciation des détentions arbitraires et des poursuites abusives ;
* Plaidoyer pour le respect des garanties fondamentales durant la garde à vue et la détention.
C. Protection contre les menaces, violences et représailles
- * Réception et documentation des signalements ;
* Accompagnement des victimes de menaces et d’intimidations ;
* Documentation des violences physiques et psychologiques ;
* Assistance et orientation des défenseurs exposés à des risques graves ;
* Suivi des représailles contre les défenseurs et leurs proches ;
* Plaidoyer pour des enquêtes indépendantes et des recours effectifs.
D. Protection des femmes défenseures des droits humains
Les femmes défenseures sont parfois confrontées à des risques spécifiques : violences sexistes, harcèlement, menaces sexuelles, stigmatisation, campagnes de dénigrement et pressions familiales ou professionnelles.
L’ACADEHLIB entend notamment :
- * Documenter les violences et discriminations visant les femmes défenseures ;
* Promouvoir leur sécurité et leur participation aux espaces publics ;
* Soutenir les victimes de harcèlement et de violences ;
* Encourager des mécanismes de protection sensibles au genre ;
* Lutter contre les représailles fondées sur le sexe ou les activités militantes.
E. Sécurité numérique et protection des données
La surveillance abusive, le piratage, le harcèlement en ligne, la divulgation de données personnelles et les campagnes de cyberintimidation constituent des risques croissants pour les défenseurs.
Nos actions portent notamment sur :
- * La sensibilisation à la sécurité numérique ;
* La protection des communications et des données sensibles ;
* La prévention du harcèlement numérique ;
* La documentation des menaces en ligne ;
* L’accompagnement des victimes de surveillance ou de divulgation abusive de données ;
* La promotion de la liberté d’expression et de la vie privée.
F. Protection des défenseurs de l’environnement et des communautés
L’ACADEHLIB accorde une attention particulière aux personnes qui défendent les droits fonciers, les ressources naturelles, les communautés riveraines et l’environnement.
Elle entend contribuer à la protection des personnes qui dénoncent pacifiquement les atteintes aux terres, aux forêts, à l’eau, aux ressources naturelles et aux droits des populations affectées par les activités économiques.
G. Protection des organisations et acteurs de la société civile
La protection des défenseurs passe également par la préservation de l’espace civique et de l’indépendance des organisations.
L’ACADEHLIB agit pour :
- * La défense de la liberté d’association ;
* La protection contre les suspensions et dissolutions arbitraires ;
* La prévention des entraves injustifiées aux activités associatives ;
* La défense de l’indépendance des organisations de la société civile ;
* La promotion du dialogue entre les pouvoirs publics et les acteurs citoyens.
3. Cadre juridique national : République du Cameroun
La protection des défenseurs des droits humains s’inscrit dans le cadre constitutionnel et législatif camerounais, notamment à travers les garanties relatives aux libertés publiques, à l’intégrité physique, à la liberté d’expression, à la liberté d’association et au droit à un recours effectif.
Les principaux textes et références comprennent :
- * La Constitution du Cameroun et son Préambule, qui consacre les droits et libertés fondamentaux ;
* La loi n° 90/053 du 19 décembre 1990 relative à la liberté d’association ;
* La loi n° 90/055 du 19 décembre 1990 fixant le régime des réunions et des manifestations publiques ;
* La loi n° 90/056 du 19 décembre 1990 relative aux partis politiques ;
* La loi n° 2014/028 du 23 décembre 2014 portant répression des actes de terrorisme, dont l’application doit respecter les garanties constitutionnelles et les obligations internationales du Cameroun ;
* Le Code pénal camerounais ;
* Le Code de procédure pénale ;
* La loi n° 2019/014 du 19 juillet 2019 relative à la création, à l’organisation et au fonctionnement de la Commission des Droits de l’Homme du Cameroun.
L’ACADEHLIB encourage également le renforcement du cadre juridique national afin de garantir une protection spécifique, effective et accessible aux défenseurs des droits humains.
Enjeu institutionnel : la reconnaissance explicite du statut des défenseurs, l’adoption de garanties légales adaptées et la mise en place de mécanismes de protection constituent des priorités importantes du plaidoyer national.
4. Cadre sous-régional : Afrique centrale
La protection des défenseurs des droits humains constitue un enjeu essentiel pour la stabilité démocratique, la paix, l’État de droit et la bonne gouvernance en Afrique centrale.
L’ACADEHLIB inscrit son action dans les principes et engagements régionaux relatifs aux droits humains, notamment ceux portés par :
- * La Communauté économique des États de l’Afrique centrale (CEEAC) ;
* La Commission de la Communauté économique et monétaire de l’Afrique centrale (CEMAC), dans les domaines relevant de ses compétences ;
* Les mécanismes de coopération régionale en matière de paix, de sécurité, de démocratie et de gouvernance ;
* Les engagements des États d’Afrique centrale au titre de la Charte africaine des droits de l’homme et des peuples.
L’organisation entend promouvoir une coopération sous-régionale renforcée pour prévenir les menaces transfrontalières, partager les bonnes pratiques et soutenir les défenseurs exposés à des risques dans les différents pays de la région.
5. Cadre continental : Union africaine
La protection des défenseurs des droits humains repose sur plusieurs instruments fondamentaux de l’Union africaine et de ses mécanismes spécialisés.
Principaux instruments africains
- * La Charte africaine des droits de l’homme et des peuples, notamment ses articles 5, 9, 10 et 11 ;
* La Déclaration de Grand Baie de 1999 ;
* La Déclaration de Kigali de 2003 ;
* La Déclaration de l’ONU sur les défenseurs des droits de l’homme, prise en compte dans les engagements africains ;
* La Déclaration de Cotonou de 2017 sur le renforcement et l’élargissement de la protection de tous les défenseurs des droits humains en Afrique ;
* Les Lignes directrices de la Commission africaine sur la liberté d’association et de réunion en Afrique ;
* La Déclaration sur la promotion du rôle des défenseurs des droits humains et leur protection en Afrique.
Mécanismes africains de protection
L’ACADEHLIB entend mobiliser, selon la nature des situations et les conditions de recevabilité, les mécanismes suivants :
- * La Commission africaine des droits de l’homme et des peuples ;
* Le Rapporteur spécial sur les défenseurs des droits de l’homme et le Point focal sur les représailles en Afrique ;
* La Cour africaine des droits de l’homme et des peuples ;
* Le Comité africain d’experts sur les droits et le bien-être de l’enfant ;
* Les mécanismes de l’Union africaine chargés de la démocratie, de la gouvernance et de la protection des droits fondamentaux.
La Commission africaine a notamment adopté en 2026 la résolution ACHPR/Res.663(LXXXVII), qui condamne les entraves aux activités des défenseurs, les violences et les représailles, et appelle les États à renforcer leur protection juridique. (Commission Africaine des Droits de l’Homme)
6. Cadre international : Organisation des Nations Unies
La protection des défenseurs des droits humains est reconnue par le système international des Nations Unies.
Principaux instruments internationaux
- * La Charte des Nations Unies ;
* La Déclaration universelle des droits de l’homme de 1948 ;
* Le Pacte international relatif aux droits civils et politiques ;
* Le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels ;
* La Convention contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ;
* La Convention sur l’élimination de toutes les formes de discrimination à l’égard des femmes ;
* La Convention relative aux droits de l’enfant ;
* La Convention relative aux droits des personnes handicapées ;
* La Déclaration sur le droit et la responsabilité des individus, groupes et organes de la société de promouvoir et protéger les droits de l’homme et les libertés fondamentales, adoptée par l’Assemblée générale des Nations Unies le 9 décembre 1998, par sa résolution 53/144.
Principaux mécanismes internationaux
L’ACADEHLIB peut, en fonction des situations et des procédures applicables, contribuer à la mobilisation des mécanismes suivants :
- * Le Rapporteur spécial des Nations Unies sur la situation des défenseurs des droits de l’homme ;
* Le Rapporteur spécial sur la promotion et la protection du droit à la liberté d’opinion et d’expression ;
* Le Rapporteur spécial sur les droits à la liberté de réunion pacifique et à la liberté d’association ;
* Le Rapporteur spécial sur la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou dégradants ;
* Le Haut-Commissariat des Nations Unies aux droits de l’homme ;
* Le Conseil des droits de l’homme des Nations Unies ;
* Les organes conventionnels des Nations Unies ;
* L’Examen périodique universel (EPU).
La Déclaration des Nations Unies de 1998 reconnaît notamment le droit de défendre les droits humains, de s’associer, de communiquer avec les organisations nationales et internationales, de dénoncer les violations et de bénéficier d’une protection contre les violences, menaces et représailles liées à cet engagement. (searchlibrary.ohchr.org)
7. Notre mécanisme d’assistance et de protection
L’ACADEHLIB entend mettre en œuvre une approche structurée, confidentielle et adaptée à chaque situation.
Étape 1 : Réception du signalement
Toute personne confrontée à des menaces, intimidations, violences ou représailles en raison de son engagement en faveur des droits humains peut solliciter l’assistance de l’ACADEHLIB.
Étape 2 : Évaluation de la situation
Une première analyse permet d’identifier la nature des menaces, le niveau de risque, les personnes concernées et les besoins immédiats de protection.
Étape 3 : Documentation et conservation des preuves
Lorsque cela est possible et sans exposer davantage la victime, les informations pertinentes sont recueillies : témoignages, documents, messages, photographies, décisions administratives ou judiciaires et autres éléments utiles.
Étape 4 : Orientation et assistance juridique
Selon les besoins, l’ACADEHLIB peut faciliter l’accès à une assistance juridique, orienter la personne vers des professionnels compétents et contribuer au suivi des procédures.
Étape 5 : Mesures de protection et référencement
En fonction du niveau de risque et des moyens disponibles, l’organisation peut rechercher des solutions adaptées avec des partenaires compétents : assistance psychosociale, orientation médicale, accompagnement juridique, mise en relation avec des mécanismes de protection ou autres mesures appropriées.
Étape 6 : Plaidoyer et suivi
Lorsque la situation le justifie et sous réserve de l’accord de la personne concernée, l’ACADEHLIB peut entreprendre des démarches auprès des institutions nationales, régionales et internationales compétentes.
Important : l’ACADEHLIB ne se substitue ni aux autorités judiciaires ni aux services d’urgence. En cas de danger immédiat, la priorité doit être la mise en sécurité de la personne et le recours aux services d’urgence appropriés.
8. Documentation des violations et lutte contre l’impunité
La protection des défenseurs implique également de documenter les atteintes commises contre eux et de contribuer à la recherche de la vérité et de la justice.
L’ACADEHLIB entend notamment :
- * Constituer une documentation rigoureuse des violations signalées ;
* Identifier les tendances et les risques récurrents ;
* Produire des rapports thématiques et des notes d’analyse ;
* Documenter les cas de représailles contre les défenseurs ;
* Contribuer aux communications adressées aux mécanismes régionaux et internationaux ;
* Formuler des recommandations aux autorités publiques ;
* Assurer le suivi des recommandations et des engagements institutionnels ;
* Promouvoir des enquêtes indépendantes et des recours effectifs.
Toute publication doit respecter la confidentialité des victimes, la sécurité des sources, la présomption d’innocence et les exigences de vérification des informations.
9. Nos engagements et principes de protection
L’action de l’ACADEHLIB repose sur les principes suivants :
Confidentialité : protéger les informations personnelles et les données sensibles des défenseurs et des victimes.
Indépendance : agir sans discrimination ni instrumentalisation politique ou idéologique.
Impartialité : examiner les situations sur la base des faits disponibles et des normes applicables.
Dignité humaine : respecter la personne, son intégrité, ses choix et sa volonté.
Sécurité : éviter toute démarche susceptible d’accroître les risques pour les personnes concernées.
Non-discrimination : garantir une attention équitable à tous les défenseurs, sans distinction.
Responsabilité : documenter avec rigueur, vérifier les informations et agir dans les limites des compétences et des moyens disponibles.
Solidarité : favoriser la coopération entre les défenseurs, les organisations de la société civile et les institutions de protection.
10. Plaidoyer pour un environnement sûr et favorable aux défenseurs
L’ACADEHLIB considère que la protection des défenseurs ne peut reposer uniquement sur des interventions individuelles après la survenance des menaces. Elle exige également des réformes institutionnelles, législatives et administratives.
À ce titre, l’organisation entend promouvoir :
1. La reconnaissance officielle du rôle des défenseurs des droits humains ;
2. L’adoption d’un cadre législatif national spécifique de protection des défenseurs ;
3. La prévention et la répression effective des violences et représailles ;
4. La protection des familles et des collaborateurs des défenseurs lorsque ceux-ci sont menacés en raison de leurs activités ;
5. La garantie des libertés d’expression, d’association et de réunion pacifique ;
6. La protection des femmes défenseures et des personnes particulièrement exposées ;
7. La sécurité numérique et la protection des données personnelles ;
8. L’accès à la justice et à des recours effectifs ;
9. La coopération entre les institutions publiques, les organisations de la société civile et les mécanismes internationaux ;
10. La lutte contre l’impunité des auteurs de violations.
L’ACADEHLIB soutient également le renforcement des mécanismes nationaux indépendants de protection et le développement d’une culture institutionnelle de dialogue avec les défenseurs des droits humains.
11. Signaler une menace ou une violation
Vous êtes défenseur des droits humains et vous faites face à des menaces ?
Vous avez été victime d’intimidation, de harcèlement, de surveillance abusive, de violence, d’arrestation arbitraire ou de représailles en raison de vos activités de défense des droits humains ?
L’ACADEHLIB vous invite à prendre contact avec ses services afin que votre situation puisse être examinée et que les possibilités d’assistance ou d’orientation soient étudiées.
Formulaire de signalement – Protection des défenseurs
Le formulaire numérique devrait permettre de renseigner :
* Nom ou pseudonyme de la personne concernée, avec possibilité de signalement confidentiel ;
* Pays, région et localité ;
* Nature de l’activité de défense des droits humains ;
* Type de menace ou de violation ;
* Date et circonstances des faits ;
* Niveau d’urgence ;
* Existence éventuelle de preuves ou de témoins ;
* Besoin d’assistance juridique, médicale, psychosociale ou de protection ;
* Moyen de contact sécurisé, si la personne souhaite être recontactée ;
* Consentement relatif au traitement des informations communiquées.Avertissement de sécurité : ne transmettez pas d’informations sensibles par un canal que vous pensez surveillé. Le formulaire doit être conçu pour limiter la collecte de données personnelles, sécuriser les communications et restreindre l’accès aux signalements aux personnes habilitées.
12. Notre vision
L’ACADEHLIB aspire à contribuer à la construction d’un environnement national, sous-régional, continental et international dans lequel les défenseurs des droits humains peuvent exercer leurs activités librement, pacifiquement et en toute sécurité.
Nous croyons qu’une société qui protège ses défenseurs protège également ses citoyens, ses institutions, sa démocratie et son avenir.
La protection des défenseurs des droits humains est une responsabilité collective et une exigence de l’État de droit.
Ensemble, protégeons celles et ceux qui défendent les droits et les libertés de tous.
Libertés – Égalités – Prospérités.
Agir maintenant
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